CONDITIONS D’UTILISATION
Mentions Légales
Dernière modification: 2021
Propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site www.emiliefontaine.com est la propriété de :
EMILIE FONTAINE
EIRL dont le siège social est situé 24 rue duPrésident Wilson 42000 SAINT-ETIENNE
SIRET 750 657 769 00063
Hébergement
Le site www.emiliefontaine.com est hébergé par : Wix.com, 235 W 23rd St, 8th Floor, New York 10011 - États-Unis
Description des services fournis
Le site www.emiliefontaine.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de EMILIE FONTAINE.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.emiliefontaine.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.emiliefontaine.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droit d'auteur - Copyright © - droit des marques
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de EMILIE FONTAINE et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de EMILIE FONTAINE.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Liens hypertextes et cookies
Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de EMILIE FONTAINE qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.emiliefontaine.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
Données personnelles
Aucune information nominative concernant les visiteurs du site www.emiliefontaine.com n'est enregistrée, exploitée ou commercialisée. Cependant l’utilisateur est informé que les informations éventuellement recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif de EMILIE FONTAINE. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en cliquant ici.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr
Conditions d'utilisation du site
En accédant à ce site l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et déclare disposer au préalable d'un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L'utilisateur garantit EMILIE FONTAINE contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site que EMILIE FONTAINE se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site. EMILIE FONTAINE se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.
Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci. EMILIE FONTAINE ne garantit en aucune manière l'exactitude ni l'exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.
Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. EMILIE FONTAINE ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site. EMILIE FONTAINE décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Avertissement
En accédant à ce site, l'utilisateur accepte les présentes conditions générales d'utilisation et mentions légales. L'utilisateur reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l'utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site.